Dates enquête publique Route forestière du Mont

Travaux
modifié le 04/07/2018

Les nouvelles dates de permanence du commissaire enquêteur sont fixées les :

  • Lundi 02 juillet 2018, de 9 H 00 à 11 H 00
  • Samedi 07 juillet 2018, de 9 H 00 à 11 H 00
  • Jeudi 19 juillet 2018, de 16 H 00 à 18 H 00
  • Samedi 28 juillet 2018, de 9 H 00 à 11 H 00

 Le dossier est également consultable en mairie de Saint Pierre d’Entremont Isère, aux horaires d’ouverture : Du lundi au samedi, de 9 H 00 à 12 H 00

Pièces consultables par le public

Pièces générales:

MONT memoire justifiant IG

MONT lettre au prefet

A2 tableau synoptique du projet

A4 1 délib CM du 03 04 2013

A4 2 arrete préfet du 09 07 2009

A4 3 avis de principe du CG38

Pièces concernant la route forestière:

B1 1 plan situation

B1 2 A3 Situation

B1 3 desserte par tranches

B2 1 etude paysagère

B2 2 etude intégration éléments nat

B2 3 analyse peuplements forestiers

B2 4 avis DREAL 2013 2016

B3 1 plan répartition peuplements

B3 2 gestion exploitation et commercialisation bois d emprise

B3 3 fiche info évaluation impact

Pièces concernant l’ASA:

MONT listing comptes proprios

MONT fiche proprios

C1 plan desserte et perimetre ASA

C1 2 projet statuts ASA

C2 plan ortho desserte

Éclaté tracé desserte

 

Travaux

20/07/2018
Travaux

Marchés publics

Aménagement de 2 soutènements de 8 et 10 ML , au droit de la VC n°7 (Le petit Chenevey-St Même d’en Bas), lieu-dit « Le recoud »

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