PLUi H valant SCOT de Coeur de Chartreuse — liens utiles

Urbanisme
modifié le 08/01/2020

Voici quelques informations si vous avez des questions concernant le PLUi H valant SCOT et les documents applicables jusqu’à son entrée en vigueur.

Vous pouvez retrouver toutes ces informations sur le site www.coeurdechartreuse.fr, rubriques Aménagement du territoire/ Documents d’Urbanisme et PLUi

–        Information concernant les documents d’urbanisme applicables et les modalités de consultation  jusqu’à l’entrée en vigueur du PLUi: http://coeurdechartreuse.fr/amenagement-du-terri/documents-durbanisme-coeur-de-chartreuse/

–        Information concernant le PLUi H valant SCOT approuvé le 19/12/19 : http://coeurdechartreuse.fr/amenagement-du-territoire/#plui

–        Le document du PLUi H valant SCOT est téléchargeable sur le site internet de la Communauté de communes dans la rubrique présentation du PLUi : http://coeurdechartreuse.fr/amenagement-du-terri/presentation-plui-coeur-de-chartreuse/

–        Le document est également consultable en version papier au siège de la Communauté de communes Cœur de Chartreuse, aux jours et heures habituels d’ouverture au public, de même que les annexes à la délibération.

–        Le rapport de la commission d’enquête est consultable sur le site internet de la Communauté de communes, et en version papier au siège de la Communauté de communes et dans vos communes respectives aux jours et heures habituels d’ouverture au public.http://coeurdechartreuse.fr/amenagement-du-terri/plui-h-suites-de-lenquete-publique/

Si vous avez des questions ou des réclamations, adressez-vous à la Communauté de communes Cœur de Chartreuse. Envoyez un mail à l’accueil de la Communauté de communes ou bien un courrier à l’attention du Président de la Communauté de communes Cœur de Chartreuse.

Urbanisme

18/08/2022
Urbanisme

Enquête publique PLUI

MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL MODIFICATION DES PÉRIMÈTRES DÉLIMITÉS DES ABORDS  DE LA TOURNERIE DE SAINT MÊME, DE LA CHAPELLE DES DIX MILLE MARTYRS ET DU VIEUX MOULIN DES TEPPAZ ENQUETE PUBLIQUE DU 5 SEPTEMBRE AU 5 OCTOBRE 2022 Par arrêté n°2022-095 en date du 19 juillet 2022, Madame la Présidente de la […]

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