Urbanisme
Enquête publique PLUI
MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL MODIFICATION DES PÉRIMÈTRES DÉLIMITÉS DES ABORDS DE LA TOURNERIE DE SAINT MÊME, DE LA CHAPELLE DES DIX MILLE MARTYRS ET DU VIEUX MOULIN DES TEPPAZ ENQUETE PUBLIQUE DU 5 SEPTEMBRE AU 5 OCTOBRE 2022 Par arrêté n°2022-095 en date du 19 juillet 2022, Madame la Présidente de la […]
Lire la suiteArrêté : mise à jour du PLUI concernant les SUP d’Entremont le Vieux.
Arrêté relatif à la mise à jour du PLUI concernant les SUP d’Entremont le Vieux.
Lire la suiteDématérialisation des autorisations d’urbanisme
Dépôt en ligne des demandes d’autorisation d’urbanisme à compter du 1er janvier 2022
Lire la suiteModification simplifiée n°1 PLUi-H valant SCOT Cœur de Chartreuse
Modalités et avis de mise à disposition
Lire la suiteModification n°1 du PLUi-H valant SCOT
Veuillez trouver, ici, l’arrêté n° 2021-046 prescrivant la modification n°1 du PLUi-H valant SCOT du Coeur de Chartreuse.
Lire la suiteConsultation du cadastre
Tout ce qu’il faut savoir sur le plan et la matrice cadastrale
Lire la suiteRéglementation
Plan de zonage et règlement du PLU – Plan de zonage du PPR – Règlementation thermique
Lire la suitePLUi H valant SCOT de Coeur de Chartreuse — liens utiles
Voici quelques informations si vous avez des questions concernant le PLUi H valant SCOT et les documents applicables jusqu’à son entrée en vigueur. Vous pouvez retrouver toutes ces informations sur le site www.coeurdechartreuse.fr, rubriques Aménagement du territoire/ Documents d’Urbanisme et PLUi – Information concernant les documents d’urbanisme applicables et les modalités de consultation jusqu’à l’entrée […]
Lire la suitePLUI-H: Enquête publique terminée
Le rapport et l’avis de la commission d’enquête ont été mis en ligne sur le site Internet de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse (CCCC) Vous pouvez prendre connaissance de ces documents sur le site internet de la CCCC via le lien suivant : http://coeurdechartreuse.fr/amenagement-du-terri/plui-h-suites-de-lenquete-publique
Lire la suiteCadastre
France cadastre met à la disposition de toutes les communes la carte interactive du cadastre C’est un service entièrement gratuit qui exploite les données publiques fournies par l’état français et mises à disposition en Open Data.Grâce à ce service, vous pouvez : Connaître la superficie, le numéro de section, le numéro de plan de la […]
Lire la suite