Urbanisme
Réglementation
Plan de zonage et règlement du PLU – Plan de zonage du PPR – Règlementation thermique
Lire la suitePLUi H valant SCOT de Coeur de Chartreuse — liens utiles
Voici quelques informations si vous avez des questions concernant le PLUi H valant SCOT et les documents applicables jusqu’à son entrée en vigueur. Vous pouvez retrouver toutes ces informations sur le site www.coeurdechartreuse.fr, rubriques Aménagement du territoire/ Documents d’Urbanisme et PLUi – Information concernant les documents d’urbanisme applicables et les modalités de consultation jusqu’à l’entrée […]
Lire la suitePLUI-H: Enquête publique terminée
Le rapport et l’avis de la commission d’enquête ont été mis en ligne sur le site Internet de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse (CCCC) Vous pouvez prendre connaissance de ces documents sur le site internet de la CCCC via le lien suivant : http://coeurdechartreuse.fr/amenagement-du-terri/plui-h-suites-de-lenquete-publique
Lire la suiteCadastre
France cadastre met à la disposition de toutes les communes la carte interactive du cadastre C’est un service entièrement gratuit qui exploite les données publiques fournies par l’état français et mises à disposition en Open Data.Grâce à ce service, vous pouvez : Connaître la superficie, le numéro de section, le numéro de plan de la […]
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